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Une réalisation
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Article 3.1 : Photographies, Illustrations
Les photographies, illustrations, graphiques, plans, illustrant les logements et résidences services...
Article 3.2 : Lien hypertexte
Le site contient des liens hypertextes permettant d'accéder directement à d'autres contenus...
Article 3.3 : Disponibilité des Services
NOVAXIA INVESTISSEMENT se réserve la faculté pour quelque raison que ce soit...
Article 3.4 : Conception & Hébergement
Ce site a été conçu par l’agence Agence 360° Fahrenheit
9 Rue du Château d'Eau – 75010 Paris
01 88 40 27 30
https://www.3cent60.net/
Il est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, France.
Article 3.5 : Mot de Passe
L'internaute peut se voir octroyer un mot de passe...
Article 3.6 : Prix et Stocks
Les prix proposés sur le site peuvent être modifiés à tout moment...
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français...
NOVAXIA INVESTISSEMENT
GROUPE NOVAXIA
Inscrite au R.C.S de Paris B 802 346 551 R.C.S. - société par actions simplifiée à associé unique au capital social de 1 700 000 €.
Téléphone : +33 (0)5 47 74 91 45
Mail : contact@novaxia.fr
Directrice de la publication : Guillaume VENIARD, Directeur de programme
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De temps à autre, NOVAXIA INVESTISSEMENT souhaiterait transmettre vos informations à des tiers soigneusement sélectionnés, offrant des produits ou services que NOVAXIA INVESTISSEMENT aurait identifiés comme étant susceptibles de vous intéresser. En tant qu’entreprise, vous accepterez par défaut de recevoir ce type de communications, ou donnerez votre accord lorsque vous concluez un marché avec NOVAXIA INVESTISSEMENT. Cela signifie que NOVAXIA INVESTISSEMENT est autorisé à transférer ces données personnelles à ses partenaires commerciaux, sur la base de votre consentement. Vous pouvez révoquer ce consentement à tout moment par email : contact@novaxia.fr.
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Les durées de conservation de vos données varient en fonction de l’état du droit et, quand les contraintes sont moindres, en fonction des recommandations de la CNIL et de nos besoins. À titre indicatif, vous trouverez dans le tableau joint les durées de conservations des principales données appliquées par NOVAXIA INVESTISSEMENT.
| Type de traitement de données | Finalité du traitement | Base légale du traitement | Durée de conservation | Remarques (les normes simplifiées de la CNIL n’ont qu’une valeur indicative depuis le 25.05.2018. De prochains référentiels sont attendus.) |
| Fichiers commerciaux et marketing | Gestion des fichiers clients et prospects | Article 6.1.b du RGPD | Données qui ne peuvent être conservées au-delà de la durée de conservation strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale sauf exceptions | Norme simplifiée de la CNIL NS-048 |
| La gestion des commandes | - | Article L123-22 alinéa 2 du Code de commerce | 10 ans | - |
| Relation client/SAV - Prospection | - | Article L123-22 alinéa 2 du Code de commerce / Article 6.1.b du RGPD | - | Norme simplifiée de la CNIL NS-048 |
| Utilisation espace client | - | Article 6.1.b du RGPD | Données qui ne peuvent être conservées au-delà de la durée de conservation strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale sauf exceptions | - |
| Prospection commerciale électronique | - | Article 6.1.a du RGPD | 3 ans à compter de leur collecte par le responsable de traitement ou du dernier contact émanant du prospect | Norme simplifiée de la CNIL NS-048 |
Cette politique de confidentialité a été mise à jour le 13 février 2023. De temps en temps, NOVAXIA INVESTISSEMENT est susceptible d’apporter des modifications à sa politique de confidentialité et la mettre à jour sur son site web.
Inscrite au R.C.S de Paris B 802 346 551 R.C.S. - Société par Actions Simplifiée à associé unique au capital social de 1 700 000 €.
Architecte : DGM Architectes
Perspectives : Valentin Studio
Directrice de la publication : Guillaume VENIARD, Directeur de programme
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